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 Les règles du forum

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MessageSujet: Les règles du forum   Jeu 24 Fév - 10:05

La note de fonctionnement se compose de deux parties :

* La première concerne les mentions légales que tout membre inscrit reconnaît avoir lu et accepté.
* La deuxième concerne les consignes propres au forum le Troc des Petits Petons qu’il convient également de respecter.


1/ Gratuité
    Ce site est un site entièrement gratuit, que vous soyez vendeur ou acheteur. L’administratrice de ce site ne peut pas être tenue responsable des mauvaises transactions compte-tenu de la gratuité du service.


2/ Informatique et liberté
    Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez du droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant en nous contactant ou en changeant vos données directement sur votre compte.


3/ Disponibilité des articles
    Vous garantissez votre intention et capacité de vendre les objets que vous mettez en vente sur notre site.
    Les personnes proposant des objets non disponibles se verront sanctionnées


4/ Impôts, Taxes
    Le Troc des petits petons se dégage de toute responsabilité pour les taxes sur les transactions effectuées sur son site.
    Que vous soyez une personne morale (société) ou physique (particulier), et que vous soyez l'acheteur ou le vendeur, la TVA peut être applicable à vos transactions. Plus précisément, si vous mettez en vente des objets de manière habituelle, la TVA s'appliquera sûrement à vos transactions. Le cas échéant, vous serez alors sûrement assujetti au paiement d'autres taxes (telle que la taxe professionnelle) et charges sociales. Vous reconnaissez expressément et acceptez que la TVA et ces autres taxes et charges puissent s'appliquer à votre situation. Nous vous recommandons de consulter un conseiller fiscal pour de plus amples conseils concernant ce domaine.


5/ Décharge de responsabilité
    Puisque nous n'intervenons pas dans les transactions entre acheteurs et vendeurs, sauf en tant que conseillers, vous nous dégagez de toute responsabilité en cas de litige entre plusieurs membres pour toute réclamation, et tout dommage présent ou futur, présumé ou non, constaté ou non, résultant de manière directe ou indirecte de ces réclamations.


6/ Actes frauduleux
    Sans exclure d'autres voies de recours, nous pouvons suspendre ou clôturer votre compte s'il s'avère que vous êtes engagé dans des activités frauduleuses en rapport avec notre site.


7/ Qualité des Informations Personnelles
    Vos Informations Personnelles, ainsi que tout objet répertorié :

    * ne doivent pas être fausses, imprécises, mensongères ;
    * ne doivent pas être frauduleuses ou impliquer la vente d'objets contrefaits ou volés ;
    * ne doivent pas porter atteinte aux droits d'auteurs, aux droits des brevets, aux droits des marques, aux secrets de fabrication, aux autres droits de propriété intellectuelle, au droit de divulgation ou à la vie privée des tiers ;
    * ne doivent enfreindre aucune loi ou règlement (y compris, et sans limitation, celles régissant le contrôle des exportations, la protection des consommateurs, la concurrence déloyale, les pratiques discriminatoires ou la publicité mensongère) ;
    * ne doivent pas être diffamatoires, médisantes ou calomnieuses ;
    * ne doivent pas être discriminatoires ou inciter à la violence ou à la haine raciale, religieuse ou ethnique ;
    * ne doivent pas comporter de contenus obscènes ou pédophiles ;
    * ne doivent pas contenir de virus, cheval de Troie, "worms", bombe à retardement, "cancelbots" ou tout autre programme informatique visant à endommager ou à intercepter clandestinement tout système informatique, données ou informations nominatives ;
    * ne doivent pas engager notre responsabilité

    Vos Informations Personnelles, ainsi que tout objet répertorié ne doivent pas proposer des biens ou services ou contenir des liens hypertextes directs ou indirects vers des biens ou services :

    * qui sont en même temps référencés sur un autre site que le nôtre ;
    * que vous n'avez pas le droit de vendre ou auquel vous n'avez pas le droit de faire référence par un lien hypertexte.

    De plus, vous n'avez pas le droit de répertorier sur le site tout objet (ni de conclure une transaction en utilisant nos services) qui nous amènerait à enfreindre une quelconque loi ou règlement ou qui serait contraire aux règles relatives aux objets interdits, contestables ou contrevenants.


8/ profil
    Vous reconnaissez que votre profil comporte les commentaires déposés sur notre site par les autres membres ainsi que la note globale qui en résulte. Vous reconnaissez que ce profil est un élément indispensable au fonctionnement de notre site. La note seule, sans les commentaires des autres membres, ne donne qu'une vision partielle de votre profil. Cette note ne servant qu'à faciliter les transactions entre nos membres.

    En vous inscrivant, vous acceptez que les autres membres puissent faire des commentaires sur votre conduite.
    En cas de problème, vous pouvez contacter un administrateur qui après enquête pourra ou non retirer le commentaire en cause.

    (Que nous supprimions ou non la déclaration du site, vous renoncez à intenter à notre encontre toute action relative à ces déclarations. Vous reconnaissez et acceptez que nous ne puissions pas contrôler de telles déclarations et que nous ne puissions pas conduire en pratique des enquêtes poussées)


9/ Infractions
    Sans exclure d'autres voies de recours, nous nous réservons le droit de vous donner un avertissement sous forme de carton, de suspendre temporairement ou définitivement votre inscription, d'y mettre fin et de cesser de vous fournir nos services dans les cas suivants:

    * si vous violez tout ou partie des présentes Conditions Générales ou des documents qui y sont incorporés par référence ;
    * si nous sommes dans l'incapacité de vérifier ou d'authentifier les informations que vous nous fournissez, et que vous ne donnez pas suite à nos demandes d'authentification ;
    * ou si nous pensons que vos agissements sont susceptibles d'engager votre responsabilité, la nôtre ou celles des membres.


10/ Publicité
    Faire de la publicité volontaire dans vos annonces n'est pas toléré. Si cela se produisait, nous nous réservons le droit de supprimer l'annonce ou de censurer la publicité.


11/ Limitation de garantie
    Le Troc des petits petons propose le site et les services qui y sont attachés en l'état. Par conséquent, nous excluons, dans les limites permises par la loi, toutes garanties, y compris toute garantie de non-contrefaçon. Si vous êtes un consommateur, les droits qui vous sont accordés par la loi ne sont pas remis en cause.


12/ Limitation de responsabilité
    Si vous êtes un consommateur, les droits qui vous sont accordés par la loi ne sont pas remis en cause.
    Sans préjudice des stipulations prévues au paragraphe précédent, Entre Mamans ne peut être tenu responsable d'aucune perte ou altérations de données, d'aucune perte de profit, de chiffre d'affaires, d'opportunité, de temps, ou d'aucun dommage indirect, que ladite perte ou ledit dommage soient dus à une négligence, ou à toute autre cause


13/ Conformité à la loi
    * Vous devez respecter toutes les lois françaises. La vente d'objets illégaux est strictement interdite. Nous nous réservons le droit d'annuler des ventes pour des articles ou des services que nous pensons inappropriés, indécents ou offensifs.

    * Vous vous engagez à respecter les lois, règlements ou normes de toutes sortes en vigueur relatives à l'utilisation de nos services, à l'enchérissement, à la mise en vente, à l'achat, à la sollicitation d'offres d'achat ou à la vente d'objets.
    En outre, vous reconnaissez expressément et acceptez que l'utilisation de nos services par vos soins peut entraîner une qualification de "commerçant" au sens de l'article L121-1 du Code de commerce. Si vous êtes commerçant, vous êtes soumis à certaines obligations spécifiques, telles que l'inscrïption au registre du commerce et des sociétés, la tenue d'une comptabilité conformément aux règles applicables, le paiement de la TVA et des autres taxes et impôts applicables ainsi qu'aux dispositions de la loi du 25 janvier 1985 en cas d'insolvabilité. Par ailleurs, en qualité de commerçant, ou plus généralement si vous utilisez le site en qualité de professionnel, vous devrez respecter la réglementation relative à la facturation et à la vente à distance ainsi que plus largement l'ensemble des règles du droit de la consommation applicables. Nous vous recommandons de consulter un avocat pour de plus amples conseils concernant ce domaine.

    * Le troc des petits petons n'approuve ni ne valide les transactions effectuées sur son site, et vous acceptez seul la responsabilité en ce qui concerne la légalité de vos agissements par rapport à la loi qui vous est applicable.


14/ Dangerosité des articles
    Nous n'acceptons aucune responsabilité liée à une éventuelle dangerosité ou défectuosité des objets mis en vente sur le site, pouvant porter atteinte à votre santé ou votre intégrité physique. N'en déduisez pas que tous les objets mis en vente sont sans danger pour les personnes ou leurs biens. Vous devez également vérifier que les objets que vous achetez sont bien autorisés à la vente et à l'achat, en vertu de la loi applicable.


15/ Seuls les liens vers vos blogs persos ou sites persos sont autorisés
    Nous tolérons désormais les liens d'album de vêtements (picasa, docti ect) sur vos sujets mais pas les liens des sites d'annonces (style boncoin). Là encore, nous nous réservons le droit de supprimer l'annonce ou de censurer votre sujet si vous ne respectez pas cette simple règle.


16/ Accessibilité aux non-inscrits
    Si vous désirez juste vous balader sur ce site, pas besoin de s'inscrire, les annonces sont visibles même aux non-inscrits.

    Par contre, dès lors que vous désirez acheter ou vendre, l'inscription devient obligatoire.


Dernière édition par Perle2lune le Mar 31 Juil - 7:52, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Jeu 24 Fév - 10:13

Attention !!! Ne laissez pas d'informations personnelles sur un post public.

Il est demandé un seul post par membre exception faite dans le coin de la puériculture.


~~ Articles autorisés à la vente ~~

    Vous vous engagez, conformément aux mentions légales, à ne mettre en vente sur le présent site que des biens dont vous êtes propriétaire ou pour lesquels vous disposez d'un pouvoir du propriétaire ou une autorisation de vente quelconque. Vous garantissez que les biens que vous proposez ne sont pas volés ou issus d'un détournement, d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale.

    Certains articles sont interdits à la vente sur ce forum, il s’agit :

    - des produits pharmaceutiques et médicamenteux ou assimilés comme tels
    - de la vente d'articles neufs. A noter toutefois que celle-ci est tolérée uniquement si c'est exceptionnel. La revente en masse d'articles neufs est interdite. Ce forum étant un forum de particuliers à particuliers, les revendeurs ne sont pas autorisés à faire commerce ici.


~~ Annonce type ~~

    Concernant les annonces il est important d'y mettre le détails de ce que vous vendez et également une photo prise par vos soins (attention, pas de photo de site marchand sauf dérogation) de chaque article ou de chaque lot.

    Aucune annonce de type : Vends de tout pour enfant de 0 à 8 ans ne sera acceptée. Pour toucher un maximum d'acheteurs nous vous prions de détailler dans chaque partie adaptée.

    De plus, une seule annonce par membre et par catégorie est tolérée afin de ne pas encombrer le forum veuillez regrouper vos objets en vente sur une même annonce en répondant à celle ci en cas d'ajouts.


~~ Prévention des litiges ~~

    Ce forum est un forum gratuit qui n'a ni les moyens ni la possibilité de vérifier l'honnêteté de tous les inscrits. Nous nous dégageons donc de toute responsabilité vis-à-vis de ce genre de litige.
    Il appartient au vendeur ou à l'acheteur de prendre les précautions nécessaires aux transactions.
    Toutefois, le forum a instauré un système de notation des vendeurs/acheteurs afin de vous aider dans cette tâche.
    Nous vous invitons donc, avant toute transaction, à vérifier la réputation du vendeur/acheteur dans la section de notation des membres. Vous pouvez également vous fier aux couleurs des membres, les membres en bleus ont déjà eu deux évaluations sur leur vente !

    En cas de soucis, vous êtes conviés à faire part de vos problèmes par message privé à un modérateur qui fera son possible pour résoudre la gêne occasionnée.

    En cas de problème grave entre membres lors d'une transaction, l'administrateur s'accorde le droit de bannir du forum un membre qui n'aurait pas respecté des règles de conduite courtoises et honnêtes.

    Lors d'une transaction, généralement l'acheteur envoie le règlement et le colis part à réception de celui-ci.
    Si vous envoyez votre règlement et que le vendeur ne vous envoie pas votre marchandise, vous devez noter négativement le vendeur et nous signaler le problème.

    De plus, vous pouvez également contacter une association de consommateurs ou porter plainte à la police, où l’organisme de répression des fraudes pourra vous venir en aide.


~~ Dispositions relatives aux réservations ~~

    Les réservations doivent se faire avec parcimonie. Vous êtes priés de ne pas réserver un article avant de vous être réellement décidé à l'acheter.

    Une réservation tient lieu de promesse d'achat. Elle doit être demandé sur le sujet de vente de l'article. Aucune réservation demandée par message privé ou par mail ne doit être prise en compte.
    Après réservation, la vendeuse se doit de bloquer l'article et de le réserver à la première personne le lui ayant demandé. L'acheteuse a, à partir de ce moment, 7 jours pour concrétiser son achat (ou au moins donner des nouvelles).
    Au delà d'un délai de 7 jours, et sans nouvelle de la potentielle acheteuse, la réservation est automatiquement annulée et les articles sont de nouveau disponibles à la vente.


~~ Annulation de vente/achat ~~

    En cas d'annulation abusive d'achat (ou de vente), vous êtes invités à répondre à ce sujet pour nous le signaler.
    Une annulation abusive est définie comme une absence de réponse (dans le sujet de vente, par mail ou par messagerie privée) répétée et/ou sur une longue période, ou une annulation sans explication valable.

    Nous nous réservons le droit d'annuler les plaintes que nous estimerons non judicieuses ou non valables.

    Toute transaction peut être annulée. Cependant, merci de rester courtois et polis dans vos propos.
    De plus, si vous êtes responsables de transactions annulées trop fréquemment, sans raison valable ou ayant un délai de livraison ou de paiement trop élevés, vous serez ajouté au groupe "Mauvais acheteurs & vendeurs".
    Au bout de 3 plaintes consécutives, le membre responsable sera banni du forum.

    La notation des membres sert justement à éviter de rencontrer ce genre comportement. Les mauvais acheteurs/vendeurs risquent donc d'être vites repérés. Ils pourront donc se voir refuser une vente ou un achat en toute légitimité.


Dernière édition par Perle2lune le Ven 23 Aoû - 5:51, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Jeu 24 Fév - 14:49

Bien compris, chef ! Very Happy
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Mer 6 Avr - 13:02

A vos ordres Chef Neutral
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Jeu 14 Avr - 6:47

lu et approuvé
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Ven 10 Juin - 10:56

lu et approuvé
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Ven 10 Juin - 15:29

ah c'est déverrouiller l'autre jour c'était pas possible Smile

lu et approuvé
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Ven 10 Juin - 16:35

lu et approuvé
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Lun 18 Juil - 17:43



Désormais toute annonce non mise à jour depuis plus d'un mois sera à up par nous pour voir si c'est toujours d'actualité, au delà de deux mois sans réponse on supprime l'annonce.




Maman comblée de Tom 3 ans et Léo 3 mois et demi
Pensez à mettre à jour régulièrement vos annonces Smile
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Lun 18 Juil - 19:18

ça marche Smile
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Mar 19 Juil - 8:21

bien noté
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Dim 21 Aoû - 9:08

Lu et approuvé !
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Mer 24 Aoû - 15:06

bonne visite Wink
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Lun 29 Aoû - 13:22

Lu et approuvé Smile
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Mer 31 Aoû - 18:33

bonne visite Wink
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Mer 14 Sep - 7:11

lu et approuvé pig
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Mer 14 Sep - 8:26

lu et approuvé
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Dim 16 Oct - 9:08

Ok sa marche ^^ lu et approuvé
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Dim 16 Oct - 19:51

lu et approuvé
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Sam 12 Nov - 12:01

Ok lu et approuvé pig
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Jeu 15 Déc - 8:57

lu et approuvé
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Dim 15 Jan - 12:51

lu et approuvé
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Sam 11 Fév - 17:47

Lu et approuvé
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Dim 26 Fév - 18:00

lu et approuvé !
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MessageSujet: Re: Les règles du forum   Lun 9 Avr - 17:19

Lu & approuvé Smile
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